Cepid

1. Introduction : Définition du Records management
2. Norme ISO 15489 sur le Records Management
3. Records Management et Archivistique
4. Le Records Management et les exigences juridiques
5. Les liens entre le Records management et les autres formes de management dans l'entreprise
6. La profession records Manager
7. Perspectives

4.1. Généralités

BARBAT Philippe. Records Management : comment le " records management " peut faire progresser la transparence administrative [en ligne]. Disponible sur : http://www.archivesdefrance.culture.gouv.fr/fr/archivistique/index.html (consulté le 13 décembre 2002)

DMYTRENKO L. Legal requirements for Business records. Records Management Quarterly, 1995, vol. 29, n° 3, pp. 51-52.

MONTANA John. Law and Information Management : Facing the 21st century. Records Management Quarterly, 1999, vol. 32, n° 1, pp. 58, 60-62. L'auteur présente les aspects relatifs à la mise en conformité avec les différentes lois qui régissent les systèmes d'information, en particulier la question de l'intégrité et de la traçabilité des informations.

4.2. La notion de valeur probante de l'information

4.2.1 Le concept d'authenticité de l'information

IACOVINO L. Recordkeeping and the law. Archives and Manuscripts, 1998, vol. 26, n° 2, pp. 216-246.

IACOVINO L. The nature of the nexus between recordkeeping and the law. Archives and Manuscripts, 1998, vol. 26, n° 2, pp. 216-246.

MARIANI Andrew. Will your records stand up in a court of law ? Managing Office Technology, 1995, vol. 39, n° 5, pp. 59.

MONTANA John. The law and records : rarely the twain shall meet. Information Management Journal, 2001, vol. 35, n° 2, pp. 50-53.

PARK E-G. Understanding " authenticity " in records and information management : Analyzing practitioner constructs. American Archivist, 2001, vol.64, n° 2, pp. 270-91.
L'auteur s'est penché sur la perception qu'ont les records managers de la notion d'authenticité de l'information et comment ils l'expliquent, la font partager à tous les acteurs de l'entreprise.

4.2.2 Le concept d'authenticité de l'information et documents électroniques

FRYES E. Legal issues in documenting e-commerce transactions. Information Management Journal, 2001, vol. 35, n° 4, pp. 10-12, 14.
De nouveaux défis s'imposent aux records managers face aux questions soulevées par le développement du commerce électronique et par la nécessité d'assurer la traçabilité des activités.

HAVERSON D. Records Management : the digital dilemna - As Microsoft and Enron have demonstrated, corporations (and vendors) have yet to master the challenge of managing electronic content...- Transform Magazine, 2002, vol. 11, n° 3, pp. 32-38.

McGREGOR F. Legal compliance issues on the digital area. Archifacts. 1998, pp. 40-50.

PIASECKI S. Legal admissibility of electronic records as evidence and implication for records management. American Archivist, 1995, vol. 58, n° 1, pp. 54-64.

SPIVA Bruce, JACOBS Jerald. Reducing Risks posed by Electronic Records. Association Management, 1999, vol. 51, n° 5, pp. 111-112.
La réduction des risques de litiges passe par la mise en place d'un système de Records Management. Dans un environnement procédurier et dans un contexte de développement des documents électroniques, l'auteur passe en revue les points importants à prendre en compte dans le système d'information.

STEEMSON M. Legal admissibility of information stored on electronic document management systems, or how to make the law love your image. Records Management Bulletin, 1998, n° 87, pp. 49-60.

TUGGEY N. Will your electronic documentation stand up in court ? Records Management Bulletin, 2001, n° 102, pp. 19-21.

WALLACE D. Electronic records management defined by court case and policy. Information Management Journal, 2001, vol. 35, n° 1, pp. 4, 6-8, 10, 12, 14-15.

YUSUF M. Reliability and accountability of digital information through time. The International Information and Library Review, 1997, vol. 29, n° 3-4, pp. 339-355.

4.3. La loi et ses implications dans les systèmes de Records Management

4.3.1 Impact des lois sur l'implémentation des systèmes d'information

CAMERON A. Personal liability and the future shape of record keeping. Records Management Journal, 2002 , vol.12, n° 1, pp. 5-7.

COX Richard. More than diplomatic : functional requirements for evidence in recordkeeping. Records Management Journal, 1997, vol. 7, n° 1, pp. 31-57.

NEWTON Mass. FQA's record-keeping rules worry distributors. Industrial Distribution, 1999, vol. 88, n° 12, pp. 30.
Les mesures anti-fraude prises dans le cadre du Fastener Quality Act oblige les distributeurs et leurs clients à se mettre en conformité avec les lois régissant les systèmes d'information, avec les systèmes de Records Management, et la démarche qualité. On peut souligner, ici, le lien entre la démarche qualité de l'entreprise et le système de Records Management.

4.3.2 Impact des lois sur les pratiques de Records Management et sur les professionnels

HAYNES D. Freedom of information and records management. Records Management Bulletin, 2001, n° 104, pp. 13-16.
Les conséquences de la loi sur l'information en Grande-Bretagne sont importantes pour les records managers qui doivent intégrer de nouvelles contraintes et responsabilités dans leurs pratiques.

MEIJER A. Anticipating accountability processes. Archives and Manuscripts, 2000, vol. 28, n° 1, pp. 52-63.

PENN Ira. Information management legislation in the last quarter of the 20th Century : a records management disaster. Records Management Quarterly, 1997, vol.31, n° 1, pp. 3-6, 8-9.
L'auteur souligne les conséquences des politiques et lois successives et parfois contradictoires, en matière de droit de l'information, de systèmes d'information sur les systèmes de Records Management au sein des entreprises.

4.4. Les solutions proposées par le Records Management pour répondre aux exigences juridiques

McKEMMISH S. The smocking gun : recordkeeping and accountability. Archifacts, 1999, pp. 1-15

McKENZIE George. A New world ahead : International challenges for Information management. Information Management Journal, 1999, vol. 33, n° 2, pp. 24-34.
L'auteur met en avant l'importance d'une bonne gestion des " records " dans l'entreprise afin de limiter les litiges. On découvre donc les apports du Records Management au sein de l'entreprise en matière de traçabilité et l'importance de la discipline archivistique qui contribue à l'essor de RM et à la reconnaissance des professionnels du records management.

MONTANA Joan. It can make you or break you : the importance of records management in litigation. Records Management Quarterly, 1995, vol. 29, n° 1, pp. 3-8.

PALMER M. Records Management and accountability versus corruption, fraud and maladministration. Records Management Journal, 2000, vol.10, n° 2, pp. 61-72.
Cet article présente les apports du Records Management dans la lutte contre la fraude administrative.